Conditions générales d’utilisation du site stenovaris.com

Merci de consulter nos conditions générales régissant l’utilisation du site Stenovaris.

Dernière modification : 5 février 2026

Acceptation des conditions

En accédant au site stenovaris.com, vous acceptez l’ensemble des conditions détaillées ci-dessous. Si vous n’êtes pas d’accord, merci de cesser l’utilisation du site.

Définitions

Ci-dessous les définitions applicables aux présentes conditions générales.

• « Site » désigne l’ensemble des pages accessibles à partir du nom de domaine stenovaris.com exploitées par la société Stenovaris.
• « Utilisateur » s’entend de toute personne accédant au site, à quelque titre que ce soit.
• « Service » fait référence à toutes les fonctionnalités et contenus proposés sur le site.
• « CGU » mentionne les présentes Conditions Générales d’Utilisation.

Utilisation du service

L’utilisateur s’engage à utiliser le site selon la loi et les règles de courtoisie, sans nuire au bon fonctionnement ou à la sécurité.

Éligibilité

L’accès au site est réservé aux personnes majeures ou disposant d’une autorisation parentale.

En naviguant, vous confirmez respecter cette condition.

Obligations de l’utilisateur

Chaque utilisateur doit se comporter de façon respectueuse.

• Fournir des informations exactes lors des contacts
• Respecter la confidentialité des identifiants et ne pas usurper d’identité
• Ne pas nuire à la sécurité ou à l’intégrité du site
• Respecter les droits de propriété intellectuelle

Usages interdits

La liste ci-dessous n’est pas exhaustive.

• Publier ou partager des contenus injurieux, illégaux ou portant atteinte à la vie privée.
• Usage frauduleux des informations ou fonctionnalité du site.
• Perturber le bon fonctionnement ou contourner les dispositifs de sécurité.
• Usurper l’identité d’un tiers ou de la société.
• Collecter ou traiter sans autorisation des données personnelles d’autres utilisateurs.

Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site, y compris textes, images, logos, sont protégés. Toute reproduction sans autorisation écrite est interdite.

Contenus utilisateurs

Vous êtes responsable du contenu publié via les moyens interactifs fournis par le site.

Vie privée et données personnelles

Notre politique de confidentialité décrit l’usage et la protection de vos informations. Consultez-la pour en savoir plus. Voir politique

Clause de non-responsabilité

Veuillez lire attentivement la clause de non-responsabilité ci-dessous.

Limitation de responsabilité

Stenovaris n’est pas responsable des dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du site.

Indemnisation

L’utilisateur s’engage à indemniser Stenovaris contre toute réclamation liée à l’usage du site ou rupture des CGU.

Résolution des litiges

Tout litige sera tenté d’être résolu à l’amiable avant tout recours judiciaire.

Droit applicable

Le droit français régit l’ensemble des conditions et services du présent site.

Résiliation

Stenovaris peut suspendre ou clôturer l’accès au site en cas de non-respect des conditions.

Modifications

Les CGU peuvent être modifiées à tout moment ; merci de consulter régulièrement leur actualisation.

Divisibilité

Si une clause est invalidée, les autres restent applicables.

Intégralité de l’accord

Les CGU forment le contrat complet entre l’utilisateur et Stenovaris pour l’utilisation du site.

Nous contacter pour toute question

Pour information, contactez-nous via les coordonnées fournies ci-dessous.